Les Groupes de Travail en cours
Groupe de Travail QField
Se doter de supports techniques et méthodologiques pour la prise en main de Qfield et faciliter la saisie de données sur le terrain.
Participants :
Association de Bassin Tarn-Aveyron, Communauté d’Agglomération de l’Albigeois, Communauté de Communes Carmausin-Ségala, DDT du Tarn, Département du Tarn, Fédération des Chasseurs du Tarn
Les livrables attendus :
- Rédaction d’un guide technique à la création et la mise à jour d’interfaces de travail QField
- Etude sur la faisabilité d’un cloud personnalisé pour la synchronisation des mises à jour
Groupe de Travail Activité Economique
Définir une structuration de base de données permettant d’alimenter des observatoires de l’activité économique au niveau intercommunal.
Participants :
En cours de réactivation
Les livrables attendus :
- Création d’un MCD et d’un dictionnaire d’attributs
- Rédaction d’un guide technique
- Mise à disposition de scripts de traitement de données
Groupe de Travail DECI (Défense Extérieure Contre les Incendies)
Créer les ressources d’animation pour permettre une mise en oeuvre facilitée de la réglementation DECI.
Participants :
En cours de création
Les livrables attendus :
- Création d’une Foire Aux Questions
- Rédaction d’une documentation technique sur la chaîne de traitements mise en place
- Rédaction d’une documentation méthodologique
Groupe de Travail Adressage
Créer les ressources d’animation pour permettre la mise à jour des adressages communaux et la compréhension de l’utilisation de la BAN par des tiers.
Participants :
En cours de réactivation
Les livrables attendus :
- Création d’une Foire Aux Questions
- Mise en place d’un processus de mise à jour des données sur les tronçons de voies nommées
Les Etudes d’opportunité en cours
Inventaire des Chemins Ruraux
La Loi dite « 3DS » du 21 février 2022 contient des dispositions destinées à protéger les chemins ruraux, à commencer par la possibilité pour la commune de recenser tous les chemins et de suspendre le délai de prescription acquisitive.
Obligations Légales de Débroussaillement
Certains secteur du département sont soumis à Obligation Légale de Débroussaillement (OLD), sous la responsabilité du pouvoir de police du maire. Les communes doivent donc identifier les enjeux soumis à une OLD ainsi que les limites des zones à débroussailler.
Artificialisation des sols
La Loi Climat et Résilience 2021 introduit un objectif chiffré et un calendrier de transition vers une occupation des sols plus mesurée. A partir de 2030, la base de données « Occupation du Sol à Grande Échelle » (OCS GE) déployée par l’IGN, devra permettre de répondre aux enjeux initiaux de mesure de l’artificialisation.